ACCORD-CADRE POUR DES PRESTATIONS DE STOCKAGE, DE MANUTENTION, D’EMBALLAGE ET DE TRANSPORTS D'OEUVRES D'ART ET D'OBJETS DE COLLECTION POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION DE LA CULTURE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE.

L'accord-cadre mono attributaire est conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter de sa date de notification. Le marché sera éventuellement reconduit une fois pour une période de 2 ans, au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai de 2 ans à compter de sa date de notification. La durée du marché ne pourra excéder 4 ans au total. Chaque période est assortie d'un seuil maximum fixé à 1 000 000 euros HT. L'exécution de l'accord-cadre s'effectuera par émissions de bons de commande et de marchés subséquents. Les marchés subséquents pourront survenir à l'occasion de transports d'oeuvres d'art hors du territoire métropolitain.