ACBC Travaux de Maçonnerie

La présente consultation a pour objet :5 accords-cadres à bons de commande et un accord-cadre à marchés subséquents en 4 lots, pour les travaux d'entretien de maçonnerie, plâtrerie, carrelage, canalisation et pierre de taille dans les équipements de la Ville de Paris et de l’Établissement Public Paris Musées (EPPM), et pour les travaux d’imperméabilisation, d’étanchéité et de carrelage dans les piscines et bains-douches de la Ville de Paris. La procédure s’inscrit dans le cadre du groupement de commandes N°2021DFA54 en date du 25 janvier 2022 pour les achats de fournitures, de services et de travaux, dont l’Établissement Public Paris Musées (EPPM) est membre. La Ville de Paris est le coordonnateur du groupement de commandes. Conformément à l’article R2113-1 du Code de la commande publique, il est possible de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l’ensemble des lots. Les lots 1,2,3 et 4 sont des accords-cadres multi attributaires sous réserve d’un nombre suffisant d’offres classées. Le lot 5 est un accord-cadre mono attributaire Les candidats retenus pour les lots 1 et 2 devront mettre en œuvre une démarche d'insertion au bénéfice de personnes éloignées de l’emploi, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées au CCAP. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillés à l'article 1.6.2 du CCAP. Des niveaux minimaux de capacités sont exigés. La forme du groupement n'est pas imposée au stade de la procédure de passation mais le groupement attributaire devra adopter la forme du groupement solidaire pour lequel chacun des membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. S'agissant d’un accord-cadre à bons de commande qui s'exécute par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement. En conséquence, les candidats sont informés que le marché sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les soumissionnaires retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.