Objet du marché public : Nettoyage des locaux et des vitreries au profit des organismes soutenus par le Groupement de soutien commissariat Île-de-France – BRD Villacoublay et BRD Versailles Lycée Militaire (GSC IdF/BRD VLY et GSC IdF/BRD VLM) : - Lot n° 1 : CTSA/SPRA (Clamart) ; - Lot n° 2 : BA 107 Villacoublay ; - Lot n° 3 : CERCLE (BCC VLM/RBT/VLY et Hôtellerie VLY).

Chaque marché public est conclu pour une première période de 12 mois débutant à la date de notification et se terminant la veille de son premier anniversaire. Cette première période comprend une phase de préparation d’une durée d’environ trois (3) mois permettant l’obtention des CPR Personnes physiques et la reprise de personnels. NB : Les prestations ne peuvent débuter que lorsque la reprise de personnels a été effectuée et que le titulaire a obtenu un retour positif pour les CPR personnes physiques (environ 3 mois après la date de notification). Dans tous les cas, le titulaire est informé par l’administration (lettre de notification, mail, ordre de service…) que les prestations peuvent débuter. Reconductions : Chaque marché public est reconduit annuellement de manière tacite à chaque date anniversaire de notification sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. S'agissant d'un accord-cadre, l'administration est soumise au modèle de publicité européen imposant de compléter le champ « nombre maximal de participants ». Dans les faits, le nombre de participants n'est pas limité.

Chaque marché public est conclu pour une première période de 12 mois débutant à la date de notification et se terminant la veille de son premier anniversaire. Cette première période comprend une phase de préparation d’une durée d’environ trois (3) mois permettant l’obtention des CPR Personnes physiques et la reprise de personnels. NB : Les prestations ne peuvent débuter que lorsque la reprise de personnels a été effectuée et que le titulaire a obtenu un retour positif pour les CPR personnes physiques (environ 3 mois après la date de notification). Dans tous les cas, le titulaire est informé par l’administration (lettre de notification, mail, ordre de service…) que les prestations peuvent débuter. Reconductions : Chaque marché public est reconduit annuellement de manière tacite à chaque date anniversaire de notification sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. S'agissant d'un accord-cadre, l'administration est soumise au modèle de publicité européen imposant de compléter le champ « nombre maximal de participants ». Dans les faits, le nombre de participants n'est pas limité.

Chaque marché public est conclu pour une première période de 12 mois débutant à la date de notification et se terminant la veille de son premier anniversaire. Cette première période comprend une phase de préparation d’une durée d’environ trois (3) mois permettant l’obtention des CPR Personnes physiques et la reprise de personnels. NB : Les prestations ne peuvent débuter que lorsque la reprise de personnels a été effectuée et que le titulaire a obtenu un retour positif pour les CPR personnes physiques (environ 3 mois après la date de notification). Dans tous les cas, le titulaire est informé par l’administration (lettre de notification, mail, ordre de service…) que les prestations peuvent débuter. Reconductions : Chaque marché public est reconduit annuellement de manière tacite à chaque date anniversaire de notification sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. S'agissant d'un accord-cadre, l'administration est soumise au modèle de publicité européen imposant de compléter le champ « nombre maximal de participants ». Dans les faits, le nombre de participants n'est pas limité.