MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - ETUDES ENVIRONNEMENTALES-.

OPERATION D’AMENAGEMENT POUR LA CREATION DE LA ZAC DE L’OMOIS EST A BEZU-SAINT GERMAIN Lot n°1 - Inventaires faune/flore 4 saisons - réf. N°26MODM01L1 Lot n°2 - Procédures règlementaires - réf. N°26MODM01L2 Le lot n°2 concerne la production des dossiers réglementaires : o Tranche ferme : Etude d’impact, o Tranche optionnelle n°1 : Dossier Loi sur l’Eau – niveau déclaration, o Tranche optionnelle n°2 : Dossier Loi sur l’Eau – niveau Autorisation, o Tranche optionnelle n°3 : Dérogation espèces protégés, o Tranche optionnelle n°4 : Défrichement pour les haies et coupes/abattages.-.