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Exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbains sur le réseau régional des Hautes-Alpes

Appel d'offres

2026-04-03

ServicesTransport

Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie en 9 lots

Informations générales

  • Appel d'offres N° 26-33763
  • Procédure : Appel d'offres ouvert
  • Technique d'achat : Accord-cadre
  • Classification CPV : 60112000

Dates importantes

  • Date de clôture : 04/05/2026 14:00 (10 jours 23 heures restants)

Autres informations

  • Identifiant interne : 2026-0588

Lots

Briançonnais

LOT-0001
Services

Montant min : 380 000 euro(s) Montant max : 1 520 000 euro(s) pour la première période (1 an) et chaque période de reconduction (1 an)

Durée prévue1 an
Classification CPV60112000
Date de début2026-09-01

Vallouise

LOT-0002
Services

Montant min : 1 015 000 euro(s) Montant max : 4 060 000 euro(s) pour la première période (1 an) et chaque période de reconduction (1 an)

Durée prévue1 an
Classification CPV60112000
Date de début2026-09-01

Queyras

LOT-0003
Services

Montant min : 4 900 000 euro(s) Montant max : 19 600 000 euro(s) pour toute la durée du marché (4 ans)

Durée prévue4 ans
Classification CPV60112000
Date de début2026-09-01

Embrunais

LOT-0004
Services

Montant min : 2 900 000 euro(s) Montant max : 11 600 000 euro(s) pour toute la durée du marché (4 ans)

Durée prévue4 ans
Classification CPV60112000
Date de début2026-09-01

Haut Champsaur

LOT-0005
Services

Montant min : 5 600 000 euro(s) Montant max : 22 400 000 euro(s) pour toute la durée du marché (4 ans)

Durée prévue4 ans
Classification CPV60112000
Date de début2026-09-01

Bas Champsaur

LOT-0006
Services

Montant min : 960 000 euro(s) Montant max : 3 840 000 euro(s) pour toute la durée du marché (4 ans)

Durée prévue4 ans
Classification CPV60112000
Date de début2026-09-01

Gapençais

LOT-0007
Services

Montant min : 1 310 000 euro(s) Montant max : 5 240 000 euro(s) pour la première période (1 an) et chaque période de reconduction (1 an)

Durée prévue1 an
Classification CPV60112000
Date de début2026-09-01

Veynois

LOT-0008
Services

Montant min : 1 150 000 euro(s) Montant max : 4 600 000 euro(s) pour la première période (1 an) et chaque période de reconduction (1 an)

Durée prévue1 an
Classification CPV60112000
Date de début2026-09-01

Laragnais

LOT-0009
Services

Montant min : 2 320 000 euro(s) Montant max : 9 280 000 euro(s) pour toute la durée du marché (4 ans)

Durée prévue4 ans
Classification CPV60112000
Date de début2026-09-01

Acheteurs

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

ORG-0002

Identifiant: 21129

AdresseHotel de Région, 13481, Marseille

HOTEL DE REGION

ORG-0003

Identifiant: E2174115-E829-EFBA-44C5358ABC96F7B6

Adresse27 Place Jules Guesde, 13481, Marseille

Fournisseurs

Avenue-Web Systèmes

ORG-0001

Identifiant: E21740E8-AF2A-A7F5-CD5D85F98DBF62BA

Adresse38170, Seyssinet-Pariset

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