ACCORD-CADRE A VONS DE COMMANDE: TRANSPORTS D'ENFANTS POUR LES SECTEURS SCOLAIRE,EXTRASCOLAIRE ET PERISCOLAIRE,PAR AUTOCARS
Appel d'offres
2026-04-02
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de transport d'enfants pour les secteurs scolaire, extrascolaire et périscolaire, par autocars, sur le territoire de la commune de Seyssinet-Pariset. Les prestations de transport ne sont pas ouvertes aux usagers non concernés par le présent accord-cadre à l'exception des personnes chargées de l'encadrement et des collégiens et lycéens résidents sur les coteaux Sans Venin et autorisés à emprunter le ramassage scolaire Secteur « Haut de la Commune »
Informations générales
Dates importantes
- Date de clôture : 09/04/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Isère (38)
- Identifiant interne : 202607
Lots
ACCORD-CADRE A VONS DE COMMANDE: TRANSPORTS D'ENFANTS POUR LES SECTEURS SCOLAIRE,EXTRASCOLAIRE ET PERISCOLAIRE,PAR AUTOCARS
LOT-0000Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de transport d'enfants pour les secteurs scolaire, extrascolaire et périscolaire, par autocars, sur le territoire de la commune de Seyssinet-Pariset. Les prestations de transport ne sont pas ouvertes aux usagers non concernés par le présent accord-cadre à l'exception des personnes chargées de l'encadrement et des collégiens et lycéens résidents sur les coteaux Sans Venin et autorisés à emprunter le ramassage scolaire Secteur « Haut de la Commune »
Acheteurs
Commune de SEYSSINET PARISET
ORG-0002Identifiant: 5654
COMMUNE DE SEYSSINET PARISET
ORG-0003Identifiant: D0F2F58A-D588-EB54-331F443A530B8786
Fournisseurs
Avenue-Web Systèmes
ORG-0001Identifiant: D0F2F54A-AE83-8EDD-05526E89209AF12F
Documents
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