entretien de l'espace public
Appel d'offres
Mairie de Beynost
2026-03-31
Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public de la commune de Beynost. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public sur la commune de Beynost. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu de prestation du service : COMMUNE DE BEYNOST, Place de la Mairie, BP 411, 01704 BEYNOST CEDEX
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-32380
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 - Élagage des arbres et taille des haies
Dates importantes
- Date de clôture : 27/04/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Ain (01)
Lots
Objet des services : Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public de la commune de Beynost.
LOT-0001Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public sur la commune de Beynost. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu de prestation du service : COMMUNE DE BEYNOST, Place de la Mairie, BP 411, 01704 BEYNOST CEDEX
Acheteurs
Mairie de Beynost
SIRET: 21010043400013
Documents
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