Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES INSTITUT MÉDICO-ÉDUCATIF LE LOGIS DE VILLAINE ET INSTITUT THÉRAPEUTIQUE ÉDUCATIF ET PÉDAGOGIQUE DE LA ROUSSILLE

Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " pour l'IME et l'EA - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP

Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " pour l'ITEP - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP

Assurance " Responsabilité et risques annexes " pour l'IME - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières

Assurance " Responsabilité et risques annexes " pour l'ITEP - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières

Assurance " Flotte automobile et risques annexes " pour l'IME - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières

Assurance " Flotte automobile et risques annexes " pour l'ITEP - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières

Assurance " Risques statutaires du personnel " pour l'IME - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières

Assurance " Risques statutaires du personnel " pour l'ITEP - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières