Fourniture de produits horticoles

Appel d'offres

Commune de La Hague

2026-03-29

FournituresProduits de l'agricultureTotal 28 k€ (estimé)2 lots dès 13 k€
Une attribution a été publiée.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. La présente procédure fait suite à une consultation déclarée sans suite Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 28/04/2026 15:30 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
10 rue des Pivoines, 50442 La Hague
  • Départements de publication : Manche (50)
  • Identifiant interne : 2026-141-CL-G46

Informations complémentaires de l'avis

Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard avant la date et l'heure fixées ci-avant sur la plateforme du profil acheteur www.marchespublics.info ou via le portail : www.marchespublicsmanche.fr. Les offres seront transmises suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Le dossier devra être constitué conformément au règlement de la consultation inclus dans le dossier de la consultation des entreprises. Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par la comptabilité publique. Fonds propres. Les sommes seront réglées après accord du Maître d'Ouvrage par mandat administratif dans un délai global de trente jours à réception de la facture par la commune de la Hague. Les dépenses seront prélevées au budget général

Lots

Lot n°1 : Fourniture et livraison de paillage organique et minéral

Fournitures
Durée prévue1 an
Date de début2026-05-15
Montant15 k€
Localisation
10 rue des Pivoines, 50442 La Hague
Informations complémentaires de l'avis
Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 15 000 euro(s) Ht

Lot n°2 : Fourniture et livraison de produits horticoles

Fournitures
Durée prévue1 an
Date de début2026-05-15
Montant13 k€
Localisation
10 rue des Pivoines, 50442 La Hague
Informations complémentaires de l'avis
Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de13 000 euro(s) Ht

Acheteurs

Commune de La Hague

Identifiant: 62392

Adresse8 rue des Tohagues, 50442, La Hague

Documents

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