Fourniture de médicaments du Système nerveux pour les Etablissements de santé de Bretagne - Relance n°5
Appel d'offres
Centre hospitalier Bretagne Atlantique
2026-03-29
Fourniture de médicaments du Système nerveux pour les Etablissements de santé de Bretagne – Relance n°5, pour le LOT 164 - N05AA06 CYAMEMAZINE VOIE ORALE et le LOT 182 - N05AH04 QUETIAPINE. Les lots susmentionnés ont fait l’objet d’une décision de résiliation de la part du Coordonnateur du groupement de commandes. Date prévisionnelle de commencement des prestations : 1er juin 2026
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-32192
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 33600000 - Produits pharmaceutiques
Dates importantes
- Date de clôture : 27/04/2026 12:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Morbihan (56)
- Identifiant interne : GC_BZH_MED_SN_REL5
Informations complémentaires de l'avis
Présentation du groupement de commandes : le présent marché public s’inscrit dans le cadre de la mise en place d’un groupement de commandes constitué selon les règles définies aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique et régi par une convention constitutive signée par ses membres. Le groupement de commandes est constitué par les établissements suivants : le Centre hospitalier universitaire de Brest, le Centre hospitalier de Crozon, le Centre hospitalier Ferdinand Grall de Landerneau, le Centre hospitalier de Lanmeur, le Centre hospitalier de Lesneven, le Centre hospitalier des Pays de Morlaix, le Centre hospitalier Le Jeune de Saint-Renan, le Centre hospitalier universitaire de Rennes, le Centre hospitalier des Marches de Bretagne d’Antrain, le Centre hospitalier de Fougères, le Centre hospitalier de la Roche aux Fées de Janzé, le Centre hospitalier Saint Jean de la Guerche de Bretagne, le Centre hospitalier le Grand Fougeray, le Centre hospitalier de Brocéliande de Montfort sur Meu et Saint Méen Le Grand, le Centre hospitalier de Redon Carentoir, le Centre hospitalier Simone Veil de Vitré, le Centre hospitalier Bretagne Atlantique de Vannes- Auray, le Centre hospitalier de Ploërmel, le Centre hospitalier de Josselin, l’Etablissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes de Malestroit, le Centre hospitalier de Belle Ile en Mer, le Centre hospitalier Basse-Vilaine de Nivillac, l’Etablissement public de santé mentale Morbihan de Saint-Avé, le Centre hospitalier de Saint Brieuc-Paimpol-Tréguier, le Centre hospitalier de Guingamp, le Centre hospitalier du Penthièvre et du Poudouvre de Lamballe / Quintin, le Centre hospitalier Pierre Le Damany de Lannion Trestel, le Centre hospitalier du Centre Bretagne de Pontivy, le Centre hospitalier Alfred Brard de Guéméné Sur Scorff, la MAS Le Bruyères de Guéméné Sur Scorff, le Groupe hospitalier Rance Emeraude de Saint Malo-Cancale-Dinan, le Groupe hospitalier Bretagne Sud de Lorient-Quimperlé-Caudan-Le Faouët-Port-Louis / Riantec, l’Etablissement public de santé mentale Jean-Martin Charcot de Caudan, le Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille de Quimper-Concarneau, l’Etablissement public de santé mentale du Finistère Sud de Quimper, le Centre hospitalier Michel Mazéas de Douarnenez, le Centre de Soins de Suite et de Réadaptation de Cornouaille de Saint Ivy, l’Etablissement hospitalier Hotel Dieu de Pont l’Abbé, le Centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes, la Fondation Saint Sauveur de Bégard, le Centre de Soins de Suite et de Réadaptation de Kerampir de Bohars, et le GCS Achat Santé Bretagne. Le Centre hospitalier Bretagne Atlantique a été désigné en tant que coordonnateur du groupement de commandes. Il est précisé que le GCS Achats Santé Bretagne agit aussi en qualité de centrale d’achats conformément à sa convention constitutive. Ainsi, la centrale d’achats GCS Achats Santé Bretagne peut mettre à disposition le présent marché public au bénéfice de ses adhérents.
Lots
N05AA06 CYAMEMAZINE VOIE ORALE
LOT-0001Fournitures
Fourniture de CYAMEMAZINE VOIE ORALE pour les Etablissements de santé de Bretagne. Les spécifications techniques de ce lot sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et son annexe 1, le Catalogue des besoins.
Identifiant interne164
Durée prévue10 mois
Informations complémentaires de l'avis
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité de 1 313 834 unités. Le maximum annuel en quantité figure au Catalogue des besoins en annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières (colonne « Qté maxi ») et constitue la limite supérieure des obligations contractuelles du Titulaire. La quantité estimée annuelle pour l’ensemble des Etablissements adhérents précisée également dans le Catalogue des besoins (colonne « Qté estimative ») et la quantité estimative annuelle par Etablissement adhérent présentée en annexe 2 du cahier des techniques particulières sont des donnée indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n’ont aucun caractère contractuel. --- Durée : le marché public s’exécute à compter du 1er juin 2026 ou de sa notification si elle est postérieure à cette date, jusqu’au 31 mars 2027. --- Modalités essentielles de financement et de paiement : les prestations sont financées par les ressources propres de chaque Etablissement abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables dans les conditions décrites à l’article 21.4 du cahier des clauses administratives particulières. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-37 du Code de la commande publique.
N05AH04 QUETIAPINE
LOT-0002Fournitures
Fourniture de QUETIAPINE pour les Etablissements de santé de Bretagne. Les spécifications techniques de ce lot sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et son annexe 1, le Catalogue des besoins.
Identifiant interne182
Durée prévue10 mois
Informations complémentaires de l'avis
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité de 767 346 unités. Le maximum annuel en quantité figure au Catalogue des besoins en annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières (colonne « Qté maxi ») et constitue la limite supérieure des obligations contractuelles du Titulaire. La quantité estimée annuelle pour l’ensemble des Etablissements adhérents précisée également dans le Catalogue des besoins (colonne « Qté estimative ») et la quantité estimative annuelle par Etablissement adhérent présentée en annexe 2 du cahier des techniques particulières sont des donnée indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n’ont aucun caractère contractuel. --- Durée : le marché public s’exécute à compter du 1er juin 2026 ou de sa notification si elle est postérieure à cette date, jusqu’au 31 mars 2027. --- Modalités essentielles de financement et de paiement : les prestations sont financées par les ressources propres de chaque Etablissement abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables dans les conditions décrites à l’article 21.4 du cahier des clauses administratives particulières. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-37 du Code de la commande publique.
Acheteurs
Centre hospitalier Bretagne Atlantique
SIRET: 26561337200019
AdresseCoordonnateur du groupement de commandes pour la fourniture de médicaments de système nerveux - 20, boulevard du Général Maurice Guillaudot - BP 70555, 56017, Vannes
Site Webwww.ch-bretagne-atlantique.fr
Documents
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