Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de végétaux
Appel d'offres
2026-03-27
Les prestations sont réparties en trois lots séparés désignés dans le présent avis. Le contrat envisagé est un accord-cadre mono-attributaire avec un unique maximum annuel en valeur. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande. Il est passé en application des articles L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera conclu pour une période unique de 36 mois courant à compter de sa notification. La notification de cet accord-cadre est envisagée courant juin 2026
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-32028
- Procédure : Procédure adaptée
- Famille : FNS
- Classification CPV : 03450000
Dates importantes
- Date de clôture : 22/04/2026 12:00 (21 jours 3 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication : Puy-de-Dôme (63)
Lots
1 : Arbres .
LOT-0001Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum en valeur fixé à 90 000,00 (H.T.). Il sera conclu pour une période unique de 36 mois à compter de sa date de notification Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 24 000,00 euros (H.T.) par an
2 : Arbustes, graminées, vivaces et grimpantes.
LOT-0002Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum en valeur fixé à 45 000,00 (H.T.). Il sera conclu pour une période unique de 36 mois à compter de sa date de notification Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 10 000,00 euros (H.T.) par an
3 : Semences et jeunes plants d'horticulture .
LOT-0003Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum en valeur fixé à 45 0000,00 (H.T.). Il sera conclu pour une période unique de 36 mois à compter de sa date de notification Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 10 000,00 euros (H.T.) par an
Acheteurs
Documents
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