Fauchage des voies d’intérêt communautaire
Appel d'offres
COMMUNAUTE DE COMMUNES OSARTIS MARQUION
2026-03-27
Prestations de fauchage des voies communautaires. La consultation est décomposée en 2 lots distincts : Aire géographique Nord et Aire géographique Sud. Accord-Cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an, à compter de sa date de notification au titulaire, reconductible tacitement 3 fois, avec les montants maximum annuels suivants : Lot 1 : 24 000 euros HT et Lot 2 : 24 000 euros HT. Descriptif complet des prestations dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-31867
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Dates importantes
- Date de clôture : 20/04/2026 12:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Nord (59), Pas-de-Calais (62)
Lots
Lot N°1 : Aire géographique Nord.
La liste des voies communautaires concernées est reprise dans les documents de la consultation. Il s'agit d'un accord-cadre monoattributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 24 000 euros HT. Il est conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois, soit une durée totale maximum de 4 ans.
Lot N°2 : Aire géographique Sud.
La liste des voies communautaires concernées est reprise dans les documents de la consultation. Il s'agit d'un accord-cadre monoattributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 24 000 euros HT. Il est conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois, soit une durée totale maximum de 4 ans.
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