ACCORD-CADRE ALLOTI DE PRESTATIONS DE RECHERCHE, IDENTIFICATION, DEMANDE, NEGOCIATION, ENGAGEMENT POUR L’OBTENTION ET LE PAIEMENT DES DROITS RELATIFS AUX ACTIVITES DU MUSEE DU QUAI BRANLY – JACQUES CHIRAC

Accord-cadre alloti de prestations de recherche, d’identification, de demande, de négociation et d’engagement pour l’obtention et le paiement des droits relatifs aux activités du musée du quai Branly – Jacques Chirac. LOT 1 Recherche, identification, demande, négociation, engagement pour l’obtention et le paiement des droits d’auteur d’oeuvres et de documents reproduits dans les programmes multimédias illustrant les collections permanentes et diffusés notamment sur le Plateau des collections et le Pavillon des Sessions LOT 2 Recherche, identification, demande, négociation, engagement pour l’obtention et le paiement des droits d’auteur des oeuvres audiovisuelles, cinématographiques et sonores diffusés par le musée dans le cadre de sa programmation et de ses activités (expositions temporaires, expositions itinérantes, outils de médiation, cycles de films, etc.) LOT 3 Recherche, identification, demande, négociation, engagement pour l’obtention et le paiement des droits d’auteur liés à des images fixes et documents autres que des oeuvres audiovisuelles, cinématographiques et sonores, utilisés par le musée dans le cadre de ses expositions temporaires, de ses expositions itinérantes, de ses catalogues d’exposition, de ses publications, de son exposition permanente (hors oeuvres utilisées pour réaliser des programmes multimédias sur les collections permanentes) de ses outils de médiation, de sa programmation et de ses activités Chacun des lots est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée.