Fourniture de consommables de soins et de petits matériels de prélèvement pour l’Etablissement Français du Sang PACA-Corse

Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.

Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.

Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP. Le lot n°3 a été déclaré sans suite par décision le 8/01/2026 pour motif d'intérêt général suite à la réception d'une offre inapproprié

Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.

Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP. Le lot n°5 a été déclaré sans suite par décision le 8/01/2026 pour motif d'intérêt général suite à la réception d'une offre inapproprié

Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP. Le lot n°6 a été déclaré sans suite par décision le 8/01/2026 pour motif d'intérêt général suite à la réception d'une offre inapproprié

Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.

Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP. Le lot n°8 a été déclaré sans suite par décision le 8/01/2026 pour motif d'intérêt général suite à la réception d'une offre inapproprié

Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.

Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.

Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP. Le lot n°11 a été déclaré sans suite par décision le 10/10/2025 pour motif d'intérêt général suite à l'absence d'offres dans les délais requis.

Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, conformément à l'article L.21251 1° ainsi qu'aux articles R.21621 à R.21626, R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Cet accord cadre est conclu sans minimum mais avec maximum en valeur conformément à l'article R216242° du CCP.