Accord-cadre pour des prestations d'examens de biologie médicale et d'anatomocytopathologie de biologie humaine pour le LDA 13 (6 lots distincts).

Ce lot est mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 80 000 Euros H.T. Il sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 1, 2 ou 3 périodes annuelles, et ne pourra excéder 48 mois au total, reconductions comprises. En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de reconduction anticipée si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément notifiée par lettre recommandée.

Ce lot est mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 150 000 Euros H.T. Il sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 1, 2 ou 3 périodes annuelles, et ne pourra excéder 48 mois au total, reconductions comprises. En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de reconduction anticipée si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément notifiée par lettre recommandée.

Ce lot est mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 15 000 Euros H.T. Il sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 1, 2 ou 3 périodes annuelles, et ne pourra excéder 48 mois au total, reconductions comprises. En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de reconduction anticipée si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément notifiée par lettre recommandée.

Ce lot est mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 80 000 Euros H.T. Il sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 1, 2 ou 3 périodes annuelles, et ne pourra excéder 48 mois au total, reconductions comprises. En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de reconduction anticipée si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément notifiée par lettre recommandée.

Ce lot est mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 60 000 Euros H.T. Il sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 1, 2 ou 3 périodes annuelles, et ne pourra excéder 48 mois au total, reconductions comprises. En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de reconduction anticipée si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément notifiée par lettre recommandée.

Ce lot est mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 40 000 Euros H.T. Il sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 1, 2 ou 3 périodes annuelles, et ne pourra excéder 48 mois au total, reconductions comprises. En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de reconduction anticipée si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément notifiée par lettre recommandée.