25PI02 - PRESTATIONS D'INVESTIGATIONS DE GEODETECTION EN LIEN AVEC LE B.H.N.S. DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR UNE DUREE DE 4 ANS
Avis d'attribution
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
2026-03-18
Cet accord-cadre à bons de commande pour les prestations d'investigations de géodétection en lien avec le B.H.N.S. de la Métropole Toulon Provence Méditerrané a pour objectif de définir les prestations de réalisation de détection et de géoréférencement des réseaux souterrains nécessaires aux études de la réalisation du BHNS pour 4 ans. Les prestations, objet du présent marché, concernent : - La localisation des réseaux sensibles et non sensibles par procédés de détection non-intrusifs et/ou intrusifs - Le cas échéant, l'identification d'ouvrages ou tronçons d'ouvrages n'ayant pas pu être localisés en classe A - Les fichiers des levés de chaque ouvrage localisé ; - Le plan de synthèse des ouvrages localisés. Il concerne le territoire des communes d'Ollioules, Toulon, La Valette-du-Var, la Seyne-sur-Mer et La Garde. Ce projet sera réalisé en plusieurs phases d'études et de travaux : la première phase de réalisation s'étend du technopole de la Mer à Ollioules à Bir-Hakeim à Toulon.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 26-27497
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71352000 - Services de levés souterrains
Lots
Il n'est pas prévu de décomposition en lots.
LOT-0001Services
L'entité adjudicatrice a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés, car les prestations ont un caractère homogène les unes aux autres, ne permettant pas un allotissement technique du marché.
Identifiant interneUNIQUE
Durée prévue4 ans
Montant (estimation acheteur)182 k€
Localisation
TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de la date de notification.
L'acheteur, peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.
Le montant des commandes pour la durée totale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT 75 000 euros / Maximum HT 350 000 euros
Conformément à la jurisprudence Tribunal de l'UE (TUE, 7 décembre 2020, T 536/19), une offre dépassant le maximum de l'accord-cadre sera regardée comme irrégulière.
Le montant des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est estimé à 182 000 euros HT.
Résultats
Accord-cadre Plafond 350 k€
admis : DETECTION DERIVATION RESEAUX
Offres reçues7
Acheteurs
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
ORG-0001SIRET: 24830054300217
Adresse107 BD HENRI FABRE, CS30536, 83041, TOULON
Fournisseurs
DETECTION DERIVATION RESEAUX
ORG-0004SIRET: 49019048500030
Adresse83140, SIX FOURS LES PLAGES
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
Documents
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