Entretien des espaces verts du domaine de Chaalis dans le cadre d’un chantier d’insertion professionnelle

Avis d'attribution

2026-03-13

L'accord-cadre relatif à l'entretien des espaces verts du domaine de Chaalis dans le cadre d’un chantier d’insertion professionnelle a été attribué à l'entreprise adaptée EPONA - AFASEC, et notifié le 10/02/2026 pour un montant maximum de 100 000 €HT, soit 120 000 €TTC. L'organisation chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Paris, numéro d'enregistrement 177500055; 7 rue de Jouy; Paris cedex 04, 75181. Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : avant la signature du contrat ; Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ; Recours en contestation de validité : 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment l'avis d'attribution.

Informations générales

  • Avis d'attribution N° 26-26515
  • Procédure : Procédure adaptée
  • Technique d'achat : Accord-cadre
  • Classification CPV : 77310000

Autres informations

Acheteurs

Institut de France

ORG-0001

SIRET: 18004404200018

Adresse75006, Paris

Documents

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