Réalisation d'une prestation de recyclerie et de collecte à domicile : Zone Nord
Appel d'offres
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
2026-03-15
Un avis rectificatif et une attribution ont été publiés.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Modalités de financement : budget de la CA3B + vente à la recyclerie
Montant minimum : 100 000 euros H.T - montant maximum : 380 000 euros H.T
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-26176
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90500000 - Services liés aux déchets et aux ordures
Dates importantes
- Date de clôture : 13/05/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
3, Avenue Arsène d'Arsonval, 01008 Bourg En Bresse Cedex
- Départements de publication : Ain (01)
- Identifiant interne : 2026-011A
Informations complémentaires de l'avis
Numéro de la consultation : 2026-011a. La transmission par voie électronique est obligatoire. Par conséquent, la transmission par papier est interdite. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Une visite sur site est possible. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Suite à un problème informatique, à la rubrique "Durée", au lieu de lire "Durée à compter du 01/09/2026 jusqu'au 28/02/2029", lire "l'accord-cadre sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 28/02/2029". Le montant renseigné à la rubrique "Valeur estimée hors Tva" correspond au montant du détail quantitatif estimatif sur la durée de l'accord-cadre.
L'adresse de téléchargement du Dce est le suivant : https://marchespublics.ain.fr
Lots
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
LOT-0000Services
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Modalités de financement : budget de la CA3B + vente à la recyclerie
Montant minimum : 100 000 euros H.T - montant maximum : 380 000 euros H.T
Identifiant interneS-PF-1785664
Date de début2026-09-01
Date de fin2029-02-28
Montant280 k€
Localisation
3, Avenue Arsène d'Arsonval, 01008 Bourg En Bresse Cedex
Acheteurs
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Identifiant: 64988
Adresse3, Avenue Arsène d'Arsonval, 01008, Bourg En Bresse Cedex
Site Webgrandbourg.fr
Documents
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