Etudes techniques et réglementaires dans le domaine de l'eau
Avis d'attribution
2026-03-07
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure formalisée (appel d'offres ouvert) par application des articles L.2124-2, R.2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à prix mixtes; * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
Informations générales
Autres informations
- Départements de publication : Seine-Maritime (76)
- Identifiant interne : 25FS-LHSM-1853-H
Lots
Etudes techniques et réglementaires dans le domaine de l'eau
LOT-0000* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure formalisée (appel d'offres ouvert) par application des articles L.2124-2, R.2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à prix mixtes; * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
Acheteurs
LE HAVRE SEINE METROPOLE
ORG-0002Identifiant: 57592
Fournisseurs
ANTEA FRANCE
ORG-0006Identifiant: 1658502-1-0-1
Avenue-Web Systèmes
ORG-0001Identifiant: 707E5012-9E83-033F-6AA6F25E79A6EA21
Documents
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