Fourniture et conception de motifs de décoration et d'illuminations festives 4 saisons

Le présent accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents a pour objet la fourniture (achat/location) et la conception des motifs de décorations et d'illuminations pour les adhérents bénéficiaires sur toutes les périodes de l'année. Il est fixé au sein du bordereau des prix unitaires une liste de motifs, ceux-ci sont commandés au fur et à mesure des besoins des bénéficiaires. En cas de demande de projet complexe ou nécessitant la fabrication de motifs sur mesure par exemple, un marché subséquent pourra être conclu avec le titulaire.