REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREALABLES A L'AMENAGEMENT DE LA ZONE DE LA MOTTE -ZAC DE LA MOTTE - COMMUNES DE BAILLY-ROMAINVILLIERS ET SERRIS.
Appel d'offres
EPAFRANCE
2026-03-04
La présente consultation concerne la réalisation de fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de la zone de la Motte (Seine et Marne).
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-21246
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71351914 - Services archéologiques
Dates importantes
- Date de clôture : 13/04/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Paris (75), Seine-et-Marne (77), Seine-Saint-Denis (93), Val-de-Marne (94)
- Identifiant interne : F2026-003
Informations complémentaires de l'avis
Le budget global tous lots confondus prévu pour ce marché est de 5 515 000Euros HT.
Le budget global est décomposé comme suit :
Pour le lot n° 1 : 2 760 000 Euros HT
Pour le lot n°2 : 330 000 Euros HT
Pour le lot n° 3 : 360 000 Euros HT
Pour le lot n°4 : 2 065 000 Euros HT
Le marché prend effet à compter de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation des travaux tous lots confondus et s'achève à la remise du rapport final.
La durée prévisionnelle de l'accord-cadre est estimée à 37 mois décomposé comme suit : 1 mois de préparation ; 12 mois de phase terrain et 24 mois de phase d'études à compter du procès-verbal de fin de la phase terrain des fouilles archéologiques
Lots
Lot 1: Lieu-Dit "Le Marmouset"
Services
Durée prévue1 an 4 mois
Informations complémentaires de l'avis
Pour le lot n°1 :
Les tranches optionnelles pourront être affermies au plus tard 12 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux de la tranche ferme
Le délai d'exécution global prévisionnel est de 16 mois. Ce délai comprend :
- Une Période de préparation de 1 mois, à compter de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation des travaux
- Le délai d'exécution de la tranche ferme de 12 mois, à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux
- Le délai d'exécution de la tranche optionnelle 1 de 1 mois, à compter de l'ordre de service d'affermissement de la TO1.
- Le délai d'exécution de la tranche optionnelle 2 de 1 mois, à compter de l'OS d'affermissement de la TO2
- Le délai d'exécution de la tranche optionnelle 3 de 1 mois, à compter de l'OS d'affermissement de la TO3
Lot 2: Lieu-Dit "Les Longs Réages Ouest
Services
Durée prévue6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Pour le lot n°2 :
La tranche optionnelle pourra être affermie au plus tard 4 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux de la tranche ferme.
Le délai d’exécution global prévisionnel est de 5,5 mois. Ce délai comprend :
- Une Période de préparation de 1 mois, à compter de l’ordre de service de démarrage de la période de préparation des travaux
- Le délai d’exécution de la tranche ferme de 4 mois, à compter de l’ordre de service de démarrage des travaux
- Le délai d’exécution de la tranche optionnelle 1 de 0,5 mois, à compter de l’ordre de service d’affermissement de la TO1
Lot 3 : Lieu-Dit "Les Longs Réages Est
Services
Durée prévue6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Le délai d’exécution globale prévisionnel est de 5,5 mois. Ce délai comprend :
- Une Période de préparation de 1 mois, à compter de l’ordre de service de démarrage de la période de préparation des travaux
- Le délai d’exécution des travaux de 4,5 mois, à compter de l’ordre de service de démarrage des travaux
Lot 4: Lieu-Dit "La Ferme de la Plaine des Champs
Services
Durée prévue1 an
Informations complémentaires de l'avis
Pour le lot n°4 :
Les tranches optionnelles pourront être affermies au plus tard 9 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux de la tranche ferme.
Le délai d’exécution globale prévisionnel est de 12 mois. Ce délai comprend :
- Une Période de préparation de 1 mois, à compter de l’ordre de service de démarrage de la période de préparation des travaux
- Le délai d’exécution de la tranche ferme de 9 mois, à compter de l’ordre de service de démarrage des travaux
- Le délai d’exécution de la tranche optionnelle 1 de 1 mois, à compter de l’ordre de service d’affermissement de la TO1.
- Le délai d’exécuion de la tranche optionnelle 2 de 1 mois, à compter de l’OS d’affermissement de la TO2
Acheteurs
Documents
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