travaux sur les routes départementales et sur l'ensemble des propriétés du Département de l'Ain

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (16 800 000 euros HT) pour tous les lots et pour la durée totale des accords-cadres (période initiale, périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires)