Travaux d'impression (2025-2028)

- Les variantes n'étaient pas autorisées. - Pour le lot n°1 : L'accord-cadre à marchés subséquents a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 17 février 2026, renouvelable une fois par reconduction expresse par période d’un an, soit pour une durée maximale de deux ans. - Pour le lot n°2 : L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 17 février 2026, renouvelable une fois par reconduction expresse par période d’un an, soit pour une durée maximale de deux ans, - Pour le lot n°3 : L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une période allant de la date de notification jusqu’au 16 février 2027, renouvelable une fois par reconduction expresse par période d’un an, soit pour une durée maximale de deux ans. - L'avis d'appel à la concurrence est paru le 10 octobre 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.

- Les variantes n'étaient pas autorisées. - Pour le lot n°1 : L'accord-cadre à marchés subséquents a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 17 février 2026, renouvelable une fois par reconduction expresse par période d’un an, soit pour une durée maximale de deux ans. - Pour le lot n°2 : L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 17 février 2026, renouvelable une fois par reconduction expresse par période d’un an, soit pour une durée maximale de deux ans, - Pour le lot n°3 : L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une période allant de la date de notification jusqu’au 16 février 2027, renouvelable une fois par reconduction expresse par période d’un an, soit pour une durée maximale de deux ans. - L'avis d'appel à la concurrence est paru le 10 octobre 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.

- Les variantes n'étaient pas autorisées. - Pour le lot n°1 : L'accord-cadre à marchés subséquents a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 17 février 2026, renouvelable une fois par reconduction expresse par période d’un an, soit pour une durée maximale de deux ans. - Pour le lot n°2 : L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une durée d’un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 17 février 2026, renouvelable une fois par reconduction expresse par période d’un an, soit pour une durée maximale de deux ans, - Pour le lot n°3 : L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une période allant de la date de notification jusqu’au 16 février 2027, renouvelable une fois par reconduction expresse par période d’un an, soit pour une durée maximale de deux ans. - L'avis d'appel à la concurrence est paru le 10 octobre 2025 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.