logo
Connexion

Réalisation des études liées à l’opération d'aménagement foncier intercommunal des communes de DESTORD, NONZEVILLE et PIERREPONT-SUR-L’ARENTELE-.

Appel d'offres

2026-01-08

ServicesEtude

La présente consultation concerne : Réalisation des études liées à l’opération d'aménagement foncier intercommunal des communes de DESTORD, NONZEVILLE et PIERREPONT-SUR-L’ARENTELE. Les prestations sont divisées en deux tranches : Tranche Ferme : Étude d’aménagement en application de l’article L.121-1 du Code Rural. Tranche Optionnelle : Étude d’impact en application de l’article R.123-10 du Code Rural. Les modalités d’affermissement de la Tranche Optionnelle sont précisées au CCAP.-.

Informations générales

  • Appel d'offres N° 26-2033
  • Procédure : ouverte
  • Famille : FNS

Dates importantes

  • Date de clôture : 09/02/2026 16:00 (4 jours 10 heures restants)

Autres informations

Localisation :
DESTORD, NONZEVILLE et PIERREPONT-SUR-L’ARENTELE.
  • Départements de publication : Vosges (88)

Acheteurs

Conseil Départemental des Vosges

ORG-0001

SIRET: 22880001700011

Adresse88000, Epinal

Appels d'offres similaires

Réalisation d'études d'expertise en appui à la conception et la programmation d'opérations d'aménagement de la Métropole Aix-Marseille-Provence

31 oct. 2025 | Clôture: 30 oct. 2026, 10:30

ServicesEtude1.32 M€ (estimé)