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Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental de la commune d'Antoingt

Appel d'offres

Département du Puy-de-Dôme

2026-02-27

Une attribution a été publiée.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché consiste à réaliser, une opération d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental sur la commune d'Antoingt avec des extensions sur les communes de Bergonne, Gignat, Mareugheol, Solignat et Vodable. Le périmètre d'aménagement foncier est fixé à environ 1047 hectares conformément à la délibération de la Commission Permanente du Conseil départemental en date du 16 décembre 2025 ordonnant l'opération

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 30/03/2026 10:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
Commune d'Antoingt avec extension sur les communes de Bergonne, Gignat, Mareugheol, Solignat et Vodable, 63690 Aveze
  • Identifiant interne : 2026-PIAA-0001
Voir l'historique (2 avis)

Informations complémentaires de l'avis

Pour le lot 1, le mandataire du groupement devra être obligatoirement un géomètre expert en aménagement foncier

Lots

Aménagement Foncier Agricole, Forestier et Environnemental de la commune d'Avèze

LOT-0001
Services
Classement et établissement du plan de base, Mise à jour de la liste des propriétaires, Elaboration du projet d'aménagement, Préparation et participation aux réunions des Commissions d'Aménagement Foncier, Elaboration des documents définitifs
Durée prévue5 ans
Date de début2026-07-15
Localisation
Commune d'Antoingt avec extension sur les communes de Bergonne, Gignat, Mareugheol, Solignat et Vodable, 63690 Aveze

Etude d'impact

LOT-0002
Services
Réalisation de l'étude d'impact dans le respect de l'article R. 1211-4 II du Code de l'environnement, issue du décret n°2011-2019 du 29 décembre 2011, Animation et concertation, Avis sur les coupes de bois, Préparation et participation aux réunions des Commissions d'Aménagement Foncier, Analyse des effets directs et indirects des travaux complémentaires proposés suite aux réclamations
Durée prévue5 ans
Date de début2026-07-15
Localisation
Commune d'Antoingt avec extension sur les communes de Bergonne, Gignat, Mareugheol, Solignat et Vodable, 63690 Aveze

Acheteurs

Département du Puy-de-Dôme

Identifiant: 49588

Adresse24, rue Saint Esprit, 63033, Clermont-Ferrand

Documents

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