ZAC Ozans Phase 1.3 - Travaux de plantations et d'engazonnement

La durée de la période de préparation est de 1 mois, celle-ci est exclue du délai d'exécution. Elle commencera à courir à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer cette préparation.Le délai d'exécution est fixé à 3 mois pour la phase création. Le délai d'exécution commencera à courir à compter de la date fixée par l'ordre de service distinct qui prescrira de commencer les prestations du présent du marché.Les travaux de finalisation de l’année 1 ont un délai d’exécution de 12 mois à compter du procès-verbal de réception sous réserve réalisé à la fin des travaux de création. Les travaux de finalisation de l’année 2 ont un délai d’exécution de 12 mois à compter du procès-verbal de réception sous réserve réalisé à la fin des travaux de la 1ère année des travaux de finalisation.