2025M0297 - Étude sur la politique départementale du numérique éducatif dans les collèges des Alpes-Maritimes

Titulaire : COPILOT PARTNERS Siret : 422 810 093 00068 Notifié le 20 février 2026 Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.