25N0559 Exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire - secteur 1 Est, secteur 2 Collines niçoises 1 pour le transport périscolaire et occasionnel pour la commune de Colomars, secteur 4 Vence, secteur 5 Ouest Var, secteur 10 collines niçoises 2 pour la Métropole Nice Côte d'Azur
Avis d'attribution
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
2026-02-25
La présente consultation est lancée suivant la procédure :
Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique
Elle a pour objet l'exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire - secteur 1 Est, secteur 2 Collines niçoises 1 pour le transport périscolaire et occasionnel pour la commune de Colomars, secteur 4 Vence, secteur 5 Ouest Var, secteur 10 collines niçoises 2 pour la Métropole Nice Côte d'Azur.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 26-19113
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Classification CPV : 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers
Autres informations
Localisation :
Territoire métropolitain, 06364 NICE
- Départements de publication : Alpes-Maritimes (06)
- Identifiant interne : 25N0559
Lots
Exploitation de circuits de transports de voyageurs à vocation scolaire sur le territoire de Nice Côte d'Azur : secteur 1 Est
LOT-0001Services
Accord-cadre à bons de commande
Mini : 950 000,00 Euros
Maxi : 5 700 000,00 Euros
En valeur en Euros H.T.
Estimation de l'administration HT : 3 293 336.74 € (établie sur une durée de 4 année(s)
Durée (hors reconduction) : 48 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 0
Début du marché : Au premier bon de commande.
A défaut d'émission de bon de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché
commencera six mois après sa notification.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne25N00559_1
Durée prévue4 ans
Montant (estimation acheteur)3.29 M€, 5.70 M€ (maximum)
Localisation
Territoire métropolitain, 06364 NICE
Informations complémentaires de l'avis
SELECTION DES CANDIDATURES :
-Chiffres d'affaires plusieurs exercices :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces
chiffres d'affaires sont disponibles.
-Liste des principaux services :
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
-Agrément/Autorisation spécifique :
L'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne de la personne qui assure la direction permanente et effective de l'activité de transport de l'entreprise et celle du ou des sous-traitants ou bien l'attestation permettant de démontrer que la demande d'agrément est en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 5.70 M€
admis : SAS STVE
Offres reçues2
Acheteurs
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
ORG-0001SIRET: 20003019500115
Adresse5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE, 06364, NICE CEDEX 4
Fournisseurs
SAS STVE
ORG-0003SIRET: 95780437000014
Adresse06910, Sigale
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
Documents
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