Accords-cadres de travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du GHT 44 pour sa partie EST (14 lots)

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Cet accord-cadre s’exécutera par la passation de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire, et sera donc conclu avec un seul attributaire. Conformément à l’article R.2162-4 2°du Code de la commande publique, les accords-cadres sont conclus avec un seul montant maximum. Le champ BT-113-lot n'a pas de valeur juridique

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre s’exécutera par la passation de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire, et sera donc conclu avec un seul attributaire. Conformément à l’article R.2162-4 2°du Code de la commande publique, les accords-cadres sont conclus avec un seul montant maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation.

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. L’accord-cadre comporte une clause obligatoire d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi.

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation.et accord-cadre s’exécutera par la passation de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire, et sera donc conclu avec un seul attributaire. Conformément à l’article R.2162-4 2°du Code de la commande publique, les accords-cadres sont conclus avec un seul montant maximum.

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre s’exécutera par la passation de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire, et sera donc conclu avec un seul attributaire. Conformément à l’article R.2162-4 2°du Code de la commande publique, les accords-cadres sont conclus avec un seul montant maximum. L’accord-cadre comporte une clause obligatoire d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi.

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation.et accord-cadre s’exécutera par la passation de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire, et sera donc conclu avec un seul attributaire. Conformément à l’article R.2162-4 2°du Code de la commande publique, les accords-cadres sont conclus avec un seul montant maximum.

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Cet accord-cadre s’exécutera par la passation de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire, et sera donc conclu avec un seul attributaire. Conformément à l’article R.2162-4 2°du Code de la commande publique, les accords-cadres sont conclus avec un seul montant maximum.

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Cet accord-cadre s’exécutera par la passation de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire, et sera donc conclu avec un seul attributaire. Conformément à l’article R.2162-4 2°du Code de la commande publique, les accords-cadres sont conclus avec un seul montant maximum. La valeur du champ "BT-113-lot" n'a pas de valeur juridique

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Cet accord-cadre s’exécutera par la passation de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire, et sera donc conclu avec un seul attributaire. Conformément à l’article R.2162-4 2°du Code de la commande publique, les accords-cadres sont conclus avec un seul montant maximum.

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre s’exécutera par la passation de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire, et sera donc conclu avec un seul attributaire. Conformément à l’article R.2162-4 2°du Code de la commande publique, les accords-cadres sont conclus avec un seul montant maximum.

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre s’exécutera par la passation de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire, et sera donc conclu avec un seul attributaire. Conformément à l’article R.2162-4 2°du Code de la commande publique, les accords-cadres sont conclus avec un seul montant maximum.

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. La valeur du champ BT-113-lot n'a pas de valeur juridique Cet accord-cadre s’exécutera par la passation de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire, et sera donc conclu avec un seul attributaire. Conformément à l’article R.2162-4 2°du Code de la commande publique, les accords-cadres sont conclus avec un seul montant maximum.

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre s’exécutera par la passation de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire, et sera donc conclu avec un seul attributaire. Conformément à l’article R.2162-4 2°du Code de la commande publique, les accords-cadres sont conclus avec un seul montant maximum.

Le contrat signé prendra la forme d’un accord-cadre au sens de l’article L.2125-1 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre s’exécutera par la passation de marchés subséquents. Chaque accord-cadre est mono-attributaire, et sera donc conclu avec un seul attributaire. Conformément à l’article R.2162-4 2°du Code de la commande publique, les accords-cadres sont conclus avec un seul montant maximum. L’accord-cadre comporte une clause obligatoire d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi.