Prestations d'entretien des espaces verts pour la Communauté Alès Agglomération
Appel d'offres
2026-02-13
Le présent marché est un accord-cadre alloti, conclu sans montant minimum et avec des montants maximums annuels. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Aucune variante acceptée. Financement du marché : fonds propres de la Communauté Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s). Variation des prix : révisables annuellement en cas de reconduction.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-15782
- Procédure : Procédure adaptée
- Famille : FNS
- Classification CPV : 77310000
Dates importantes
- Date de clôture : 13/03/2026 12:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Gard (30)
Lots
Lot 1 : Prestation d'entretien des espaces verts pour les crèches.
LOT-0001Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) HT. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de l'émission du 1er bon de commande. Il est renouvelable une fois par période d'un an de façon tacite, sans que sa durée maximale n'excède deux ans.
Lot 2 : Prestation d'entretien des espaces verts et réparation des systèmes d'irrigation pour les accueils de loisirs sans hébergement.
LOT-0002Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de l'émission du 1er bon de commande. Il est renouvelable une fois par période d'un an de façon tacite, sans que sa durée maximale n'excède deux ans.
Lot 3 : Prestation d'entretien des espaces verts des axes routiers d'intérêt communautaire.
LOT-0003Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) HT. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de l'émission du 1er bon de commande. Il est renouvelable une fois par période d'un an de façon tacite, sans que sa durée maximale n'excède deux ans.
Acheteurs
Documents
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