Prestations d'entretien des espaces verts pour la Communauté Alès Agglomération

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) HT. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de l'émission du 1er bon de commande. Il est renouvelable une fois par période d'un an de façon tacite, sans que sa durée maximale n'excède deux ans.

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de l'émission du 1er bon de commande. Il est renouvelable une fois par période d'un an de façon tacite, sans que sa durée maximale n'excède deux ans.

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) HT. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de l'émission du 1er bon de commande. Il est renouvelable une fois par période d'un an de façon tacite, sans que sa durée maximale n'excède deux ans.