Prestations d'entretien des espaces verts pour la Communauté Alès Agglomération
Appel d'offres
Alès Agglomération
2026-02-13
Le présent marché est un accord-cadre alloti, conclu sans montant minimum et avec des montants maximums annuels.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
Aucune variante acceptée.
Financement du marché : fonds propres de la Communauté Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s).
Variation des prix : révisables annuellement en cas de reconduction.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-15782
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Dates importantes
- Date de clôture : 13/03/2026 12:00 (cloturé)
Visite obligatoire
Une visite sur site est OBLIGATOIRE pour tous les lots. Rendez-vous auprès des personnes suivantes : Lots 1 et 3 : Sandra CHAPON Téléphone : 04.66.92.22.27 / 06.71.96.41.17 Lot 2 : Hamed ASSAOUI Téléphone : 06 68 99 65 16
Autres informations
Durée prévue : 1 an
Localisation :
Territoire Alès Agglomération
- Départements de publication : Gard (30)
Lots
Lot 1 : Prestation d'entretien des espaces verts pour les crèches.
Services
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) HT.
Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de l'émission du 1er bon de commande. Il est renouvelable une fois par période d'un an de façon tacite, sans que sa durée maximale n'excède deux ans.
Localisation
Territoire Alès Agglomération
Lot 2 : Prestation d'entretien des espaces verts et réparation des systèmes d'irrigation pour les accueils de loisirs sans hébergement.
Services
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) HT.
Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de l'émission du 1er bon de commande. Il est renouvelable une fois par période d'un an de façon tacite, sans que sa durée maximale n'excède deux ans.
Localisation
Territoire Alès Agglomération
Lot 3 : Prestation d'entretien des espaces verts des axes routiers d'intérêt communautaire.
Services
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) HT.
Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de l'émission du 1er bon de commande. Il est renouvelable une fois par période d'un an de façon tacite, sans que sa durée maximale n'excède deux ans.
Localisation
Territoire Alès Agglomération
Acheteurs
Documents
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