Autosurveillance des unités de traitement des eaux usées d'Agglopolys.

* Objet et étendue de la consultation : se référer à l'article 1 du règlement de la consultation (RC); * Présentation des candidatures et des offres : se référer à l'article 5 du règlement de la consultation; * Conditions d'envoi ou de remise des plis : se référer à l'article 6 du règlement de la consultation (RC); * Examen des candidatures et des offres : se référer à l'article 7 du règlement de la consultation (RC); * Dispositions générales du contrat : se référer à l'article 1 du CCAP; * Durée et délais d'exécution : se référer aux articles 4.1 et 4.2 du CCAP; * Conditions d'exécution des prestations : se référer à l'article 9 du CCAP; * Développement durable : se référer à l'article 10 du CCAP;