: MAINTENANCES PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE DU SDIS 77 (4 LOTS)

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire COMPOSITE comprenant: Une partie traitée en marché ordinaire pour les prestations relatives à la maintenance préventive ; Une partie traitée en marché ordinaire sur quantité constatée pour les prestations relatives à la maintenance corrective immédiate ; Une partie traitée selon la technique d'achat des accords-cadres à bons de commande attribué à un opérateur économique et régie selon les articles, R.2162-1 à R2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique, pour les prestations relatives à la maintenance corrective différée. Ces prestations ne comportent pas de seuil minimum annuel de commandes mais comportent un montant maximum annuel de 200 000 Euros HT/ an. Ce marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois par période d'un (1) an.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire COMPOSITE comprenant: Une partie traitée en marché ordinaire pour les prestations relatives à la maintenance préventive ; Une partie traitée en marché ordinaire sur quantité constatée pour les prestations relatives à la maintenance corrective immédiate ; Une partie traitée selon la technique d'achat des accords-cadres à bons de commande attribué à un opérateur économique et régie selon les articles, R.2162-1 à R2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique, pour les prestations relatives à la maintenance corrective différée. Ces prestations ne comportent pas de seuil minimum annuel de commandes mais comportent un montant maximum annuel de 100 000 Euros HT/ an. Ce marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois par période d'un (1) an.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire COMPOSITE comprenant: Une partie traitée en marché ordinaire pour les prestations relatives à la maintenance préventive ; Une partie traitée en marché ordinaire sur quantité constatée pour les prestations relatives à la maintenance corrective immédiate ; Une partie traitée selon la technique d'achat des accords-cadres à bons de commande attribué à un opérateur économique et régie selon les articles, R.2162-1 à R2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique, pour les prestations relatives à la maintenance corrective différée. Ces prestations ne comportent pas de seuil minimum annuel de commandes mais comportent un montant maximum annuel de 70 000 Euros HT/ an. Ce marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois par période d'un (1) an.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire COMPOSITE comprenant: Une partie traitée en marché ordinaire pour les prestations relatives à la maintenance préventive ; Une partie traitée en marché ordinaire sur quantité constatée pour les prestations relatives à la maintenance corrective immédiate ; Une partie traitée selon la technique d'achat des accords-cadres à bons de commande attribué à un opérateur économique et régie selon les articles, R.2162-1 à R2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique, pour les prestations relatives à la maintenance corrective différée. Ces prestations ne comportent pas de seuil minimum annuel de commandes mais comportent un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT/ an. Ce marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois par période d'un (1) an.