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Historique de la consultation : Révision des Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur de Besançon (Battant-quai Vauban et centre ancien) et Instauration d'un PSMV unique du site patrimonial remarquable de Besançon (Doubs)
5 juin 2025
8 janv. 2026
Avis d'attribution (avis consulté)
N° 26-1351