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Réalisation d’animations dans le cadre de l’opération Vélo-école du Département de l’Aveyron – 8 lots

Appel d'offres

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)

2026-02-06

La consultation est composée de 8 lots. Il s'agit de marchés publics de services passés en Procédure adaptée ouverte (Article R.2123-1 3° - Services sociaux et autres services spécifiques) sous forme d'accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code susvisé, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel propre à chaque lot. Pour chaque lot, la durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 04/03/2026 12:00 (cloturé)

Visite non obligatoire

Autres informations

Durée prévue : 1 an
Localisation :
Aveyron
  • Départements de publication : Aveyron (12)

Lots

LOT N°1 : Territoire d'action sociale de Millau St-Affrique

Services
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 7 500 € HT. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
Localisation
Aveyron

LOT N°2 : Territoire d’action sociale du Pays Ruthénois Lévézou Ségala

Services
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 7 500 € HT. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
Localisation
Aveyron

LOT N°3 : Territoire d’action sociale d’Espalion

Services
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 7 500 € HT. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
Localisation
Aveyron

LOT N°4 : Territoire d’action sociale de Villefranche-de-Rouergue et Decazeville

Services
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 7 500 € HT. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
Localisation
Aveyron

LOT N°5 : les 10 collèges de Belmont/rance, la Cavalerie, Millau, Pont-de-Salars, Réquista, St-Affrique et Salles-Curan

Services
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 17 500 Euros HT. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
Localisation
Aveyron

LOT N°6 : les 5 collèges d’Onet-le-Château et Rodez

Services
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
Localisation
Aveyron

LOT N°7 : les 13 collèges de Cransac, Decazeville, Espalion, Laguiole, Laissac, Marcillac, Mur-de-Barrez, St-Amans-des-Cots, St-Géniez et Séverac-le-Château

Services
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 17 500 Euros HT. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
Localisation
Aveyron

LOT N°8 : les 14 collèges de Baraqueville, Capdenac, Cassagnes-Begonhes, La Fouillade, Naucelle, Rieupeyroux, Rignac et Villefranche-de-Rouergue

Services
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
Localisation
Aveyron

Acheteurs

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)

SIRET: 22120001700012

Adresse12000, RODEZ

Documents

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