Réalisation d’animations dans le cadre de l’opération Vélo-école du Département de l’Aveyron – 8 lots
Appel d'offres
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
2026-02-06
La consultation est composée de 8 lots. Il s'agit de marchés publics de services passés en Procédure adaptée ouverte (Article R.2123-1 3° - Services sociaux et autres services spécifiques) sous forme d'accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code susvisé, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel propre à chaque lot. Pour chaque lot, la durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-13140
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 92000000 - Services récréatifs, culturels et sportifs
Dates importantes
- Date de clôture : 04/03/2026 12:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Aveyron (12)
Lots
LOT N°1 : Territoire d'action sociale de Millau St-Affrique
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 7 500 € HT. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
LOT N°2 : Territoire d’action sociale du Pays Ruthénois Lévézou Ségala
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 7 500 € HT. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
LOT N°3 : Territoire d’action sociale d’Espalion
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 7 500 € HT. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
LOT N°4 : Territoire d’action sociale de Villefranche-de-Rouergue et Decazeville
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 7 500 € HT. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
LOT N°5 : les 10 collèges de Belmont/rance, la Cavalerie, Millau, Pont-de-Salars, Réquista, St-Affrique et Salles-Curan
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 17 500 Euros HT. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
LOT N°6 : les 5 collèges d’Onet-le-Château et Rodez
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
LOT N°7 : les 13 collèges de Cransac, Decazeville, Espalion, Laguiole, Laissac, Marcillac, Mur-de-Barrez, St-Amans-des-Cots, St-Géniez et Séverac-le-Château
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 17 500 Euros HT. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
LOT N°8 : les 14 collèges de Baraqueville, Capdenac, Cassagnes-Begonhes, La Fouillade, Naucelle, Rieupeyroux, Rignac et Villefranche-de-Rouergue
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 1 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
Acheteurs
Documents
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