ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE D’EQUIPEMENTS POUR LES REGIES DU SMIREC
Appel d'offres
Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique à La Courneuve
2026-02-06
La consultation porte sur l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande régi par les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-12 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires avec un maximum de 3 attributaires pour chaque lot.
Les caractéristiques générales des prestations sont décrites dans le CCP de l'accord-cadre, et feront l'objet d'une description précise à l'occasion de la passation de chacun des bons de commande.
Les modalités de mise en concurrence des bons de commande sont décrites au CCP de l'accord-cadre.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-12991
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 44510000 - Outils
Dates importantes
- Date de clôture : 27/02/2026 12:00 (cloturé)
Visite non obligatoire
Autres informations
Durée prévue : 4 ans
Localisation :
La Courneuve & Villetaneuse
- Départements de publication : Seine-Saint-Denis (93)
Lots
1 - OUTILLAGE
LOT-0001Fournitures
Localisation
La Courneuve & Villetaneuse
2 - VETEMENTS PROFESSIONNELS
LOT-0002Fournitures
Localisation
La Courneuve & Villetaneuse
Acheteurs
Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique à La Courneuve
SIRET: 25930028300035
Adresse93126, LA COURNEUVE
Documents
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