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Appel d'offres
2026-02-05
Procédure adaptée ouverte. Accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum à 10 000Euros HT par an. La durée du contrat est fixée à un an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois fois un an de manière tacite. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro. Conditions relatives au contrat ou à la consultation énoncées dans le dossier de consultation. Une clause de Progrès et une clause de réexamen sont prévues dans le marché (voir acte d'engagement).
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-12832
- Procédure : procédure adaptée (MAPA)
- Famille : MAPA
Dates importantes
- Date de clôture : 03/03/2026 12:00 (25 jours 17 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication : Loire-Atlantique (44)
Acheteurs
Mairie de St Herblain
ORG-0001Identifiant:
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