Transport par taxi des enfants confiés au Conseil départemental de l'Ain

Accord-cadre à bon de commandes multi-attributaires sans minimum et avec maximum de 210 000 € HT pour la période initiale et les reconductions éventuelles. Les variantes sont interdites. Modalités de financement : budget départemental (dont celui de la MDEA budget annexe). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse mail liée au compte utilisateur des candidats (confer règlement de consultation pour plus de détails)

Accord-cadre à bon de commandes multi-attributaires sans minimum et avec maximum de 270 000€ HT pour la période initiale et les reconductions éventuelles. Les variantes sont interdites. Modalités de financement : budget départemental (dont celui de la MDEA budget annexe). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse mail liée au compte utilisateur des candidats (confer règlement de consultation pour plus de détails)

Accord-cadre à bon de commandes multi-attributaires sans minimum et avec maximum de 60 000€ HT pour la période initiale et les reconductions éventuelles. Les variantes sont interdites. Modalités de financement : budget départemental (dont celui de la MDEA budget annexe). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse mail liée au compte utilisateur des candidats (confer règlement de consultation pour plus de détails)

Accord-cadre à bon de commandes multi-attributaires sans minimum et avec maximum de 60 000 € HT pour la période initiale et les reconductions éventuelles. Les variantes sont interdites. Modalités de financement : budget départemental (dont celui de la MDEA budget annexe). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse mail liée au compte utilisateur des candidats (confer règlement de consultation pour plus de détails)