Fourniture de peintures et d'accessoires

Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins et est conclu avec un montant minimum et un montant maximum par période d'exécution pour chacun des lots comme suit : Lot 01 " Peintures" : Montant minimum HT par période d'exécution 10 000 euro(s) HT/Montant maximum HT par période d'exécution 50 000 euro(s) HT Lot 02 " Accessoires ": Montant minimum HT par période d'exécution 5 000 euro(s) HT/Montant maximum HT par période d'exécution 40 000 euro(s) HT