Fourniture de livres, de documents sur support audiovisuel et de partitions.

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 1 est conclu sans minimum et avec un maximum de 543 000 euros HT sur sa durée totale.

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 2 est conclu sans minimum et avec un maximum de 505 000 euros HT sur sa durée totale.

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 3 est conclu sans minimum et avec un maximum de 21 500 euros HT sur sa durée totale.

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 4 est conclu sans minimum et avec un maximum de 11 500 euros HT sur sa durée totale.

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 5 est conclu sans minimum et avec un maximum de 15 000 euros HT sur sa durée totale.

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 6 est conclu sans minimum et avec un maximum de 88 000 euros HT sur sa durée totale.

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 7 est conclu sans minimum et avec un maximum de 12 500 euros HT sur sa durée totale.

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 8 est conclu sans minimum et avec un maximum de 223 500 euros HT sur sa durée totale.

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 9 est conclu sans minimum et avec un maximum de 53 000 euros HT sur sa durée totale.

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 10 est conclu sans minimum et avec un maximum de 17 000 euros HT sur sa durée totale.

Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le lot n° 11 est conclu sans minimum et avec un maximum de 36 500 euros HT sur sa durée totale.