Travaux d'entretien et réhabilitation - Bâtiments NM
Appel d'offres
Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
2026-02-04
TravauxClimatisationCloison, faux plafondMaçonnerieChauffage (exploitation, entretien)MenuiserieElectricité (travaux)Total 3 M€ (maximum)6 lots dès 500 k€
Le présent marché concerne un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaire (3 opérateurs économiques par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables) en vue de la réalisation de travaux d'entretien et travaux neufs connexes aux travaux d'entretien portant sur la réhabilitation partielle, par différents corps d'état, des bâtiments de Nîmes Métropole tels que listés dans le CCTP. Cet accord-cadre donne lieu à la passation de bons de commande réglés par application des prix du Bordereau des Prix Unitaires en fonction des quantités réellement exécutées. Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation.
Dans le cadre de cette consultation, la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-11953
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 45453000 - Travaux de remise en état et de remise à neuf
Dates importantes
- Date de clôture : 16/03/2026 11:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Territoire de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole, 30900 Nîmes
- Départements de publication : Gard (30)
- Identifiant interne : 25T016MO
Informations complémentaires de l'avis
Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
Lots
Lot 1- Electricité
Travaux
DESCRIPTION DE L'OBJET DU LOT : Lot électricité (courant fort, courant faible et incendie)
DUREE FERME DU MARCHE : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 trois fois dans les mêmes conditions pour une période d'un an pour chaque reconduction.
DEBUT DU MARCHE : Date de notification
FORME DE PRIX : L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500.000 € HT par période.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T016MO - Lot 1
Durée prévue4 ans
Montant500 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
AIPR : L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
DT ET DICT : Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
TRAVAUX - CSPS : Au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, l'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation pourra être de niveau I (CIS+DP+PGC) ou II (DP+PGC) ou III (PGC simplifié).
CT : L'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation pourra comporter des missions de contrôleur techniques qui seront précisées, le cas échéant, dans le bon de commande concerné.
Lot 2 - Plomberie-CVC
Travaux
DESCRIPTION DE L'OBJET DU LOT : Lot Plomberie-CVC (chauffage, ventilation, climatisation)
DUREE FERME DU MARCHE : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 trois fois dans les mêmes conditions pour une période d'un an pour chaque reconduction.
DEBUT DU MARCHE : Date de notification
FORME DE PRIX : L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500.000 € HT par période.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T016MO - Lot 2
Durée prévue4 ans
Montant500 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
AIPR : L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
DT ET DICT : Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
TRAVAUX - CSPS : Au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, l'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation pourra être de niveau I (CIS+DP+PGC) ou II (DP+PGC) ou III (PGC simplifié).
CT : L'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation pourra comporter des missions de contrôleur techniques qui seront précisées, le cas échéant, dans le bon de commande concerné.
Lot 3 - Peinture-Sol-Cloison
Travaux
DESCRIPTION DE L'OBJET DU LOT : Peinture-Sol-Cloison (Faux plafond - Signalétique)
DUREE FERME DU MARCHE : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 trois fois dans les mêmes conditions pour une période d'un an pour chaque reconduction.
DEBUT DU MARCHE : Date de notification
FORME DE PRIX : L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500.000 € HT par période.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T016MO - Lot 3
Durée prévue4 ans
Montant500 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
DT ET DICT : Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
TRAVAUX - CSPS : Au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, l'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation pourra être de niveau I (CIS+DP+PGC) ou II (DP+PGC) ou III (PGC simplifié).
CT : L'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation pourra comporter des missions de contrôleur techniques qui seront précisées, le cas échéant, dans le bon de commande concerné.
Lot 4 - Menuiserie bois-Miroiterie-Serrurerie
Travaux
DESCRIPTION DE L'OBJET DU LOT : Lot Menuiserie Bois-Miroiterie-Serrurerie
DUREE FERME DU MARCHE : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 trois fois dans les mêmes conditions pour une période d'un an pour chaque reconduction.
DEBUT DU MARCHE : Date de notification
FORME DE PRIX : L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500.000 € HT par période.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T016MO - Lot 4
Durée prévue4 ans
Montant500 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
DT ET DICT : Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
TRAVAUX - CSPS : Au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, l'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation pourra être de niveau I (CIS+DP+PGC) ou II (DP+PGC) ou III (PGC simplifié).
CT : L'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation pourra comporter des missions de contrôleur techniques qui seront précisées, le cas échéant, dans le bon de commande concerné.
Lot 5- Menuiserie Alu et PVC
Travaux
DESCRIPTION DE L'OBJET DU LOT : Lot Menuiserie Alu et PVC
DUREE FERME DU MARCHE : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 trois fois dans les mêmes conditions pour une période d'un an pour chaque reconduction.
DEBUT DU MARCHE : Date de notification
FORME DE PRIX : L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500.000 € HT par période.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T016MO - Lot 5
Durée prévue4 ans
Montant500 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
DT ET DICT : Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
TRAVAUX - CSPS : Au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, l'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation pourra être de niveau I (CIS+DP+PGC) ou II (DP+PGC) ou III (PGC simplifié).
CT : L'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation pourra comporter des missions de contrôleur techniques qui seront précisées, le cas échéant, dans le bon de commande concerné.
Lot 6- Maçonnerie-Couverture-Carrelage
Travaux
DESCRIPTION DE L'OBJET DU LOT : Lot Maçonnerie - Couverture - Carrelage
DUREE FERME DU MARCHE : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 trois fois dans les mêmes conditions pour une période d'un an pour chaque reconduction.
DEBUT DU MARCHE : Date de notification
FORME DE PRIX : L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500.000 € HT par période.
Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont donc purement indicatives.
Identifiant interne25T016MO - Lot 6
Durée prévue4 ans
Montant500 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
AIPR : L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).
DT ET DICT : Le présent marché est soumis aux dispositions des articles R. 554-1 et suivants et R. 554-19 et suivants du code de l'environnement, portant sur l'exécution des travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ces textes prévoient notamment l'envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
TRAVAUX - CSPS : Au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, l'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation pourra être de niveau I (CIS+DP+PGC) ou II (DP+PGC) ou III (PGC simplifié).
CT : L'opération de travaux dans laquelle s'inscrit cette consultation pourra comporter des missions de contrôleur techniques qui seront précisées, le cas échéant, dans le bon de commande concerné.
Acheteurs
Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole
SIRET: 24300064300045
AdresseColisée 2, 30947, Nîmes cedex 9
Documents
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