La présente consultation concerne : ACHAT DE MANUELS SCOLAIRES ET COMPLÉMENTS DIDACTIQUES POUR LES ÉCOLES PRIMAIRES DE LA VILLE DE PORT DE BOUC

La présente consultation est une procédure de passation adaptée (MAPA) en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique. Les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions définies au C.C.A.P Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum