Traitement des déchets collectés par le SMAV

Le présent accord­-cadre concerne le traitement des gravats issus des déchèteries. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande mono­-attributaire sans minimum et avec un maximum en quantité de 40 000 tonnes pour la durée de l'accord­-cadre (32 mois). L'accord­-cadre est conclu pour une durée ferme de 32 mois consécutifs à compter de sa date de notification

Le présent accord­cadre concerne le traitement des tout­venants en mélange. Il s'agit d'un accord­cadre à bons de commande mono­attributaire sans minimum et avec un maximum en quantité de 18 666 tonnes pour la durée de l'accord­cadre (32 mois). L'accord­cadre est conclu pour une durée ferme de 32 mois consécutifs à compter de sa date de notification

Le présent accord­cadre concerne le traitement de la fraction lourde 0/30 issue d'un traitement mécano biologique. Il s'agit d'un accord­cadre à bons de commande mono­attributaire sans minimum et avec un maximum en quantité de 8 533 tonnes pour la durée de l'accord­cadre (32 mois). L'accord­cadre est conclu pour une durée ferme de 32 mois consécutifs à compter de sa date de notification

Le présent accord­cadre concerne le traitement de la fraction de refus 8/30 issue d'un traitement mécano biologique. Il s'agit d'un accord­cadre à bons de commande multi­attributaires sans minimum et avec un maximum en quantité de 16 000 tonnes pour la durée de l'accord­cadre (32 mois). L'accord­cadre est conclu pour une durée ferme de 32 mois consécutifs à compter de sa date de notification

Le présent accord­cadre concerne le traitement des refus de tri issus de la collecte sélective. Il s'agit d'un accord­cadre à bons de commande multi­attributaires sans minimum et avec un maximum en quantité de 9 333 tonnes pour la durée de l'accord­cadre (32 mois). L'accord­cadre est conclu pour une durée ferme de 32 mois consécutifs à compter de sa date de notification