Fourniture et livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente et temporaire, pour le Territoire de Belfort
Appel d'offres
Département du Territoire de Belfort
2026-11-20
La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture et la livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente (police, directionnelle, touristique, etc), temporaire (chantier, etc), d'information locale ou d'aménagements urbains, ainsi que leurs supports et fixations, pour le Territoire de Belfort.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-112431
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 34928471 - Matériel de signalisation
Dates importantes
- Date de clôture : 12 janvier 2027 à 12:00 (50 jours restants)
Autres informations
- Départements de publication : Territoire de Belfort (90)
- Identifiant interne : 2026C018
Lots
Fourniture et livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente et temporaire, pour le Territoire de Belfort
LOT-0001Fournitures
Accord-cadre unique pour la fourniture et la livraison de dispositifs de signalisation verticale, permanente et temporaire, d'information locale ou d'aménagements urbains, ainsi que leurs supports et fixations, pour le Territoire de Belfort.
L'accord-cadre est un groupement de commande qui rassemble 87 communes du Territoire de Belfort. Le Département est coordonnateur.
Identifiant interne2026C018
Date de début2027-01-01
Date de fin2030-12-31
Informations complémentaires de l'avis
Dans le cadre de ce marché, le Département du Territoire de Belfort en tant chef de file de l’insertion et coordonnateur du groupement de commandes a fait le choix de mobiliser, conformément à l’article L2112-2-1 du code de la commande publique, une condition d’exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur l’ensemble du marché.
Acheteurs
Département du Territoire de Belfort
SIRET: 22900001300040
Adresse6 place de la Révolution Française, 90020, Belfort cedex
Documents
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