MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - MARCHÉ D'ÉVALUATION DE LA QUALITÉ DES ESSMS DE COALLIA (RÉFÉRENTIEL HAS) - PÉRIODE 2028-2032

Appel d'offres

Coallia

2026-11-20

ServicesAuditTotal 2.48 M€ (estimé)7 lots dès 100 k€
Le présent marché est composé de sept (7) lots géographiques distincts, conformément à l'article L.2113-11 du Code de la commande publique : - Lot 1 : Île-de-France (60 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 2 : Nouvelle-Aquitaine, Centre-Val de Loire (13 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 3 : Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes (21 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 4 : Hauts-de-France, Grand Est (44 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 5 : Normandie, Bretagne, Pays de la Loire (40 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 6 : Provence-Alpes-Côte d'Azur, Occitanie (26 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ; - Lot 7 : Outre-Mer (Mayotte, La Réunion). Aucun établissement n'est recensé sur ces territoires à la date de rédaction du présent règlement. Un établissement situé à Mayotte est toutefois susceptible d'ouvrir en 2027-2028.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 26 février 2027 à 12:00 (95 jours restants)

Autres informations

  • Départements de publication : Paris (75)
  • Identifiant interne : 2026-39

Lots

Lot 1 : Île-de-France

Services
- Lot 1 : Île-de-France (60 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ;
Identifiant interneLot 1 : Île-de-France
Durée prévue5 ans
Montant625 k€

Lot 2 : Nouvelle-Aquitaine, Centre-Val de Loire

Services
- Lot 2 : Nouvelle-Aquitaine, Centre-Val de Loire (13 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ;
Identifiant interneLot 2 : Nouvelle-Aquitaine, Centre-Val de Loire
Durée prévue5 ans
Montant213.75 k€

Lot 3 : Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes

Services
- Lot 3 : Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes (21 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ;
Identifiant interneLot 3 : Bourgogne-Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes
Durée prévue5 ans
Montant283.75 k€

Lot 4 : Hauts-de-France, Grand Est

Services
- Lot 4 : Hauts-de-France, Grand Est (44 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ;
Identifiant interneLot 4 : Hauts-de-France, Grand Est
Durée prévue5 ans
Montant485 k€

Lot 5 : Normandie, Bretagne, Pays de la Loire

Services
- Lot 5 : Normandie, Bretagne, Pays de la Loire (40 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ;
Identifiant interneLot 5 : Normandie, Bretagne, Pays de la Loire
Durée prévue5 ans
Montant450 k€

Lot 6 : Provence-Alpes-Côte d'Azur, Occitanie

Services
- Lot 6 : Provence-Alpes-Côte d'Azur, Occitanie (26 établissements recensés à la date du présent règlement, à titre indicatif et non contractuel) ;
Identifiant interneLot 6 : Provence-Alpes-Côte d'Azur, Occitanie
Durée prévue5 ans
Montant327.5 k€

Lot 7 : Outre-Mer (Mayotte, La Réunion).

Services
- Lot 7 : Outre-Mer (Mayotte, La Réunion). Aucun établissement n'est recensé sur ces territoires à la date de rédaction du présent règlement. Un établissement situé à Mayotte est toutefois susceptible d'ouvrir en 2027-2028.
Identifiant interneLot 7 : Outre-Mer (Mayotte, La Réunion).
Durée prévue5 ans
Montant100 k€

Acheteurs

Coallia

SIRET: 77568030900611

Adresse16-18 cours Saint Eloi, 75012, PARIS

Documents

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