Organisation de séjours enfance-jeunesse sur les années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029 – lot n°2.3 séjour 12/14 ans nature et sensation

Appel d'offres

Ville de Douai

2026-11-13

organisation de séjours enfance-jeunesse sur les années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029 (accord-cadre et marchés) - lot n°2.3 séjour 12/14 ans nature et sensation

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 14 décembre 2026 à 12:00 (21 jours restants)

Autres informations

  • Départements de publication : Nord (59)
  • Identifiant interne : 26jsejoursl23
Informations complémentaires de l'avis
Les modalités d'application des critères de choix des offres sont précisés dans le règlement de consultation. Les prestations, objet des présents marchés et accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et, seront financées sur le budget de la ville de Douai (ressources propres). Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché ou de l’accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, avec possibilité de paiement direct pour le(s) sous-traitant(s). En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d’intérêts moratoires, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 €. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l’année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Les prestations ne font l'objet ni de cautionnement ni de garantie. Pour le paiement de ces prestations, il est fait application des règles de la comptabilité publique. Les paiements seront effctués sur le budget de la collectivité selon les modalités relatives aux paiements.

Lots

séjour 12/14 ans nature et sensation

LOT-0004
Services
marché pour l’organisation de séjours pour les 12/14 ans nature et sensation
Identifiant interne2605003
Durée prévue1 an
Localisation
59500 Douai
Adapté aux PME

Acheteurs

Ville de Douai

SIRET: 21590178600016

Adresse59500, Douai

Documents

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