SERVICE DE TRANSPORTS COLLECTIFS POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA VILLE D'OISSEL-SUR-SEINE ET DE SON C.C.A.S

Appel d'offres

Commune d'Oissel Sur Seine

2026-11-08

ServicesTransport440 k€ (estimé)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet le renouvellement du marché actuellement en cours de prestations de service de transports collectifs avec chauffeur pour les besoins récurrents et ponctuels du groupement de commande formé entre la Ville d'Oissel-sur-Seine, mandataire, et de son C.C.A.S. La consistance des missions est détaillée de manière indicative et estimative dans l'annexe 1 du Cahier des Clauses Particulières du présent marché

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 7 décembre 2026 à 14:00 (14 jours restants)

Autres informations

  • Identifiant interne : 2026.0036

Lots

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

LOT-0000
Services
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet le renouvellement du marché actuellement en cours de prestations de service de transports collectifs avec chauffeur pour les besoins récurrents et ponctuels du groupement de commande formé entre la Ville d'Oissel-sur-Seine, mandataire, et de son C.C.A.S. La consistance des missions est détaillée de manière indicative et estimative dans l'annexe 1 du Cahier des Clauses Particulières du présent marché
Identifiant interneS-PF-1900609
Date de début2027-01-18
Date de fin2028-01-18
Montant440 k€
Localisation
76350 Oissel-Sur-Seine

Acheteurs

Commune d'Oissel Sur Seine

SIREN (déduit): 217604842

AdressePlace du 8 Mai 1945, 76350, Oissel Sur Seine

Documents

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