Marché public d'assurances

Appel d'offres

AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)

2026-11-08

ServicesAssuranceTotal 3.22 M€ (estimé)8 lots dès 7.13 k€

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 8 décembre 2026 à 12:00 (15 jours restants)

Autres informations

Localisation :
Territoire de la CAMVS, 59600 Maubeuge
  • Départements de publication : Nord (59)
  • Identifiant interne : AM26.34

Lots

Lot 1: Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens »

Services
Date de début2027-04-01
Date de fin2031-12-31
Montant1.66 M€
Localisation
Territoire de la CAMVS, 59600 Maubeuge

Lot 2: Assurance « Responsabilité Civile Générale »

Services
Date de début2027-04-01
Date de fin2031-12-31
Montant147.23 k€
Localisation
Territoire de la CAMVS, 59600 Maubeuge

Lot 3: Assurance « Flotte Automobile »

Services
Date de début2027-04-01
Date de fin2031-12-31
Montant66.03 k€
Localisation
Territoire de la CAMVS, 59600 Maubeuge

Lot 4: Assurance « Protection juridique Générale »

Services
Date de début2027-04-01
Date de fin2031-12-31
Montant9.5 k€
Localisation
Territoire de la CAMVS, 59600 Maubeuge

Lot 5: Assurance « Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Élus »

Services
Date de début2027-04-01
Date de fin2031-12-31
Montant7.13 k€
Localisation
Territoire de la CAMVS, 59600 Maubeuge

Lot 6: Assurance « Risques Statutaires »

Services
Date de début2027-04-01
Date de fin2031-12-31
Montant1.26 M€
Localisation
Territoire de la CAMVS, 59600 Maubeuge
Informations complémentaires de l'avis
Le lot 6 prévoit une variante imposée (solution de base Décès/ AT-MP (IJ et frais médicaux, franchise de 30 jours fermes), variante imposée Décès / AT MP (IJ et frais médicaux sans franchise), CLM CLD (franchise de 180 jours), à laquelle les candidats doivent répondre, et qui fera l'objet d'une notation parallèle à celle de la solution de base, afin de déterminer quelle est l'offre la plus économiquement avantageuse en fonction de l'option retenue, entre la solution de base et la variante.

Lot 7: Assurance « Cyber Risques »

Services
Date de début2027-04-01
Date de fin2031-12-31
Montant23.75 k€
Localisation
Territoire de la CAMVS, 59600 Maubeuge

Lot 8: Assurance « Responsabilité Civile pollution »

Services
Date de début2027-04-01
Date de fin2031-12-31
Montant47.5 k€
Localisation
Territoire de la CAMVS, 59600 Maubeuge

Acheteurs

AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)

SIRET: 20004339600015

Adresse1 PLACE DU PAVILLON BP 234, 59603, Maubeuge cedex

Documents

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