Transport des ordures ménagères
Appel d'offres
Syndicat Mixte Artois Valorisation
2026-11-04
La présente consultation a pour objet le transport des ordures ménagères, collectées par le SMAV, vers les sites de traitement.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-106521
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90512000 - Services de transport des ordures ménagères
Dates importantes
- Date de clôture : 11/12/2026 10:00 (36 jours 10 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication : Pas-de-Calais (62)
- Identifiant interne : 26AO13
Lots
Transport des ordures ménagères collectées par le SMAV vers les sites de traitement.
LOT-0001Services
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée ferme de 27 mois sans montant minimum et un montant maximum de 1 000 000 Euros HT pour la durée de l'accord-cadre
Durée prévue2 ans 3 mois
Montant1 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le marché comporte une condition particulière d'exécution à caractère social , relative à la promotion de l'accès à l'emploi et une condition particulière d'exécution à caractère environnementale concernant les véhicules. Les modalités sont précisées à l'article 23 du CCAP.
Acheteurs
Syndicat Mixte Artois Valorisation
SIRET: 25620407400056
Adresse11 rue Volta, 62217, Tilloy-lès-Mofflaines
Site Webwww.smav62.fr
Documents
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