INTERVENTIONS PEDAGOGIQUES RELATIVES AU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LES CLASSES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA CASSB

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 7 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Pour le lot 01 : Ecole de la Forêt La date de signature du contrat est le 22/10/2026 et la date de notification du contrat est le 23/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 40 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 02 : Ecole de la mer et du littoral La date de signature et de notification du contrat est le 22/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 50 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 03 : Ecole du potager La date de signature du contrat est le 22/10/2026 et la date de notification du contrat est le 26/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 40 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 04 : Ecole de l'agriculture La date de signature et de notification du contrat est le 22/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 25 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 05 : Ecole de la vie sous-marine La date de signature et de notification du contrat est le 22/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 100 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 06 : Ecole de la faune méditerranéenne La date de signature et de notification du contrat est le 22/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 35 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 07 : Ecole des oiseaux La date de signature du contrat est le 22/10/2026 et la date de notification du contrat est le 23/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 25 000,00 euro(s) Ht