Transports terrestres spécifiques (relance)

Le marché a pour objet des prestations de transports terrestres spécifiques pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont l'établissement partie bénéficiaire des lots relancés est le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché est divisé en 2 lots. Le présent marché prend la forme d’un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre est mono-attributaire et est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l’application des prix du titulaire à la date de début d’exécution aux quantités estimatives. Le marché est passé pour la période à compter du 1er juin 2026, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 octobre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois, soit du 1er novembre 2027 au 31 octobre 2028.